1. Éditeur du site

Nom du site : Pierre & Terrasse

URL : https://pierreetterrasse.fr/

Raison sociale : BOSSARD FONTENEAU

Forme juridique : Société A Responsabilité Limitée

Capital social : 10 000 €

Siège social : ZA CHANTEMERLE 85170 BELLEVIGNY

Numéro SIRET : 85347019300014

RCS / RM : 853 470 193 R.C.S. La Roche-Sur-Yon

Numéro de TVA intracommunautaire : FR46853470193

Responsable de la publication : Guillaume BOSSARD

Contact :

• Email : accueil.laroche@pierreetterrasse.fr

• Téléphone : 02 28 19 65 57

2. Hébergement

Hébergeur : [Nom de l’hébergeur]

Adresse : [Adresse complète]

Téléphone : [Numéro]

Site web : [URL]

3. Activité du site

Le site Pierre & Terrasse est un site de commerce électronique permettant la vente en ligne de produits destinée à l'aménagement extérieur et intérieur.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site Pierre & Terrasse, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon.

5. Données personnelles

Le site peut être amené à collecter des données personnelles dans le cadre de son activité commerciale (commande, compte client, formulaire de contact, newsletter).

Ces données sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ».

Les utilisateurs disposent des droits suivants concernant leurs données :

• Droit d’accès

• Droit de rectification

• Droit d’effacement

• Droit d’opposition

• Droit à la portabilité

Toute demande peut être adressée à :

Email : accueil.laroche@pierreetterrasse.fr

Pour plus d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et proposer des contenus adaptés.

L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.

Pour plus d’informations, consulter la Politique de cookies.

7. Responsabilité

L’éditeur du site met tout en œuvre pour fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.